Plan de classement : Droit PDF Imprimer
Le fonds documentaire "Droit" se situe au rez-de-chaussée de la section Droit-Lettres (plan et légende) de la Bibliothèque Universitaire de Paris 13

G GENERALITES
G(03) Dictionnaires juridiques
G(038) Dictionnaires juridiques bilingues anglais/français
G(038.1) Dictionnaires juridiques bilingues (autres langues)
G(058) Annuaires (ex. mémentos Francis Lefebvre )
G(076) Méthodologie
G(083.8) Statistiques
G(094.4) Codes
G(094.8) Rapport du médiateur de la république (les autres rapports sont classés près des institutions éditrices : Cour des comptes, Cour de Cassation, Conseil des Impôts, Conseil d’état etc
G(094.9) Jurisprudence (collection des grands arrêts)
Ga Introduction au droit
Gb Institutions judiciaires
Gc Professions juridiques
Gc(076) Concours
Gd Mélanges
Ge Philosophie et théories du droit
Gf1 Droit comparé
Gf2 Droit des pays étrangers
Gf2(42) Grande-Bretagne
Gf2(43) Allemagne
Gf2(73) Etats-Unis
Gg Sociologie juridique
Gh Justice
Gh1 Justice (réflexions sur la)
Gh11 Les procès
Gh2 L’accès au droit
Gh3 Justice pratique
Gi L'éloquence
H HISTOIRE DU DROIT
Ha Introduction historique au droit
Hb Droit romain Antiquité
Hc Histoire du droit public
Hd Histoire du droit privé
I SCIENCES POLITIQUES
Ia0 Traités
Ia1 Théorie et pensée politique : philosophie politique
Ia11 Ouvrages spéciaux : thèses, colloques
Ia2 Science politique : ouvrages généraux
Ia21 Ouvrages spéciaux : thèses, colloques
Ia22 Etat. Religion (laïcité)
Ia3 Relations internationales
Politique par pays
Ia4 Politique européenne
Ia42 Grande-Bretagne
Ia43 Allemagne
Ia44 Politique française
Ia5 Asie
Ia53-61 Monde arabe
Ia6 Afrique
Ia7 Amérique du Nord/ Amérique Centrale
Ia73 Etats-Unis
Ia8 Amérique du Sud
J
DROIT PUBLIC
Ja INTRODUCTION AU DROIT
Jb DROIT CONSTITUTIONNEL
Jb0 Traités
Jb(03) Dictionnaires
Jb1 Constitutions –Institutions politiques depuis 1789
Jb1(076) Annales d’examens, exercices
Jb1(44) Droit constitutionnel France
Jb11 Ouvrages spéciaux, thèses
Jb2 Libertés publiques et droits de l’homme
Jb2 (094.8) Rapport de la commission nationale consultative des droits de l'homme
Jb21 Nationalité
Jc DROIT ADMINISTRATIF
Jc(03) Dictionnaires
Jc(09) Histoire
Jc(094.8) Rapports du Conseil d’Etat
Jc0 Traités
Jc1 droit administratif : ouvrages généraux
Jc1(076) Annales d'examens, exercices
Jc11 Ouvrages spéciaux, thèses
Jc111 Institutions administratives
Jc112 Collectivités locales
Jc113 Groupements de collectivités
Jc12 Actes administratifs
Jc121 Actes administratifs unilatéraux
Jc122 contrats administratifs, marchés publics, concurrence
Jc13 Services publics
Jc131 Police Gendarmerie -Protection civile
Jc132 Défense nationale Service national
Jc133 Services publics administratifs
Jc134 Services publics industriels et commerciaux
Jc135 Ordres professionnels
Jc136 Aides aux entreprises privées d’utilité publique
Jc14 Fonction publique
Jc141 Structures
Jc142 Statut de la fonction publique
Jc143 Libertés publiques et fonction publique
Jc15 Biens de l’administration
Jc151 Le domaine public privé
Jc152 Expropriation pour cause d’utilité publique
Jc153 Travaux publics
Jc16 Interventions économiques de l’administration
Jc161 Organes d’interventions : contrôle de l’état
Jc162 Aménagement du territoire plan schémas
Jc163 Urbanisme
Jc164 Protection de l’environnement
Jc165 Interventions sur les prix
Jc17 Responsabilité
Jc2 Contentieux administratif
Jc21 Ouvrages spéciaux, thèses
Jd FINANCES PUBLIQUES - DROIT BUDGETAIRE
Jd(094.8) Rapport de la Cour des Comptes
Jd1 Finances publiques – Droit budgétaire
Jd1(076) Annales d’examens, exercices
Jd11 Ouvrages spéciaux, thèses
Jd2 Finances locales
Je DROIT FISCAL
Je(094.8) Rapport du Conseil des Impôts
Je1 Droit fiscal général
Je1(076) Annales d’examens , exercices
Je11 Ouvrages spéciaux, thèses
Je2 Fiscalité de l’entreprise
Je3 Contrôle, contentieux et procédures
Je4 Droit fiscal pénal
Je5 Fiscal international et communautaire
K DROIT PRIVE
Ka DROIT CIVIL
Ka0 Traités (les exemplaires empruntables sont rangés au sujet précis ex : traité des contrats de Ghestin KA142 GHE)
Ka1 Droit civil, ouvrages généraux
Ka1(076) Annales d’examens, exercices
Ka11 Ouvrages spéciaux, thèses
Ka12 Droit des personnes
Ka121 L’état civil, les personnes physiques, la Personnalité
Ka122 Ethique et bio-éthique
Ka13 Droit de la famille
Ka131 Mariage
Ka132 Divorce
Ka133 Filiation
Ka134 Parenté, obligation alimentaire
Ka135 Incapacités
Ka14 Droit des obligations
Ka14(076) Annales d’examens, exercices
Ka141 Ouvrages spéciaux, colloques, thèses
Ka142 Le Contrat
Ka143 Responsabilité civile : actions en responsabilité
Ka144 Régime général
Ka145 Contrats spéciaux
Ka146 Droit des assurances
Ka15 Droit des biens
Ka151 ouvrages spéciaux, thèses
Ka152 Droit de propriété
Ka153 Droit de la construction
Ka16 Sûretés
Ka161 Sûretés personnelles
Ka162 Sûretés réelles
Ka163 Publicité foncière
Ka17 Droit notarial privé
Ka171 Régimes matrimoniaux
Ka172 Successions
Ka173 Libéralités
Ka18 Endettement et surendettement
Ka2 Procédure civile
Ka2(094.8) Rapport de la Cour de cassation
Ka3 Arbitrage, Médiation (modes alternatifs de règlement)
Ka4 Droit médical
Kb DROIT COMMERCIAL
Kb0 Traités
Kb1 Droit commercial, ouvrages généraux
Kb11 Actes de commerce
Kb12 Commerçants entreprises commerciales
Kb13 Fonds de commerce
Kb14 Concurrence
Kb2 Sociétés
Kb2(076) Annales d’examens, exercices
Kb21 Règles communes
Kb22 Différentes formes de sociétés
Kb3 effets de commerce
Kb4 Banques et bourses
Kb41 Banques
Kb42 Bourses
Kb5 Contrats commerciaux
Kb5(076) Annales d’examens, exercices
Kb51 Ouvrages spéciaux
Kb52 Vente, Marché, Consommation
Kb6 Règlement judiciaire,liquidation,faillite
Kb6(076) Annales d'examens, exercices
Kb61 Ouvrages spéciaux, thèses
Kb62 Procédures collectives
Kc DROIT SOCIAL
Kc1 Droit du travail
Kc2 Droit de la Sécurité sociale
Kc3 Action sociale (associations)
Kd Droit maritime, droit aérien, droit rural
Ke DROIT PENAL
Ke(09) histoire du droit pénal
Ke1 Droit pénal général
Ke1(076) Annales d’examens, exercices
Ke11 ouvrages spéciaux, thèses
Ke12 Politique criminelle et droit pénal comparé
Ke13 Droit pénal spécial
Ke131 Droit pénal des affaires
Ke132 Droit pénal du travail
Ke133 Droit pénal des mineurs
Ke134 Droit pénal de la drogue
Ke14 Science pénitentiaire Pénologie
Ke15 Victimologie
Ke2 Procédure pénale
Ke21 Ouvrages spéciaux, thèses
Kf Droit de la propriété intellectuelle
Kf1 Droit de la propriété littéraire et artistique (droit d’auteur)
Kf2 Droit de la propriété industrielle
Kg Droit de l’information et de la communication : édition, presse, audiovisuel
Kh Droit de l’informatique et des réseaux
KI DROIT EUROPEEN
Ki (094.4) Codes
Ki1 Institutions européennes
Ki11 Etudes du Conseil de l’Europe
Ki2 Droits de l’homme (CEDH)
Ki3 Droit communautaire / Union européenne
Ki3 (094.2) Traités et Grands textes
Ki3 (094.9) Jurisprudence
Ki31 Ouvrages spéciaux, thèses
ki32 Contentieux communautaire
Ki4 Droit communautaire matériel
Ki5 Droit européen/droit spécialisé
Ki6 Droit communautaire des affaires
KJ DROIT INTERNATIONAL
Kj Ouvrages généraux
kj(03) Dictionnaires
Kj(09) Historique
Kj(094.2) Traités et Grands textes
Kj(094.4) Codes
Kj(094.9) Jurisprudence Contentieux
Kj1 Droit des organisations internationales
Kj2 DROIT INTERNATIONAL PUBLIC
Kj2(094.9) Jurisprudence
Kj21 Ouvrages spéciaux, thèses
Kj22 Droit des relations internationales
Kj23 Droit des espaces
Kj24 droit international de l’environnement
Kj25 droit international économique
Kj26 droit international du développement
Kj3 DROIT INTERNATIONAL PRIVE
Kj3(094.9) Jurisprudence
Kj 31 Ouvrages spéciaux, thèses
Kj 32 Droit du commerce international
Kj 33 Droit social international
Kj 34 Arbitrage
Kj35 Droit de la famille
Kj 4 Droit pénal international
Kj 5 Droit de l’homme