Élections partielles des conseils de composantes le 26 novembre 2019

Envie de prendre part aux décisions de votre composante ?

Les étudiants et personnels de l’université Paris 13 sont invités à prendre part aux débats universitaires et à la vie de leur composante en élisant leurs représentants aux conseils de composantes.

C’est quoi les Conseils de composantes ?

L’Université Paris 13 est organisée en composantes d’enseignement : les UFR (Unités de formation et de recherche) et les Instituts.
Il y a 9 composantes d’enseignement (UFR droit, sciences politiques et sociales ; UFR des sciences économiques et de gestions ; UFR des sciences de la communication ; UFR des lettres, langues, sciences humaines et sociales ; UFR santé, médecine et biologie humaine ; Institut Galilée ; IUT de Villetaneuse ; IUT de Saint Denis ; IUT de Bobigny) réparties sur les 5 campus (Villetaneuse, Bobigny, Saint-Denis, La Plaine Saint-Denis, Argenteuil).
Chaque composante élit un conseil composé de personnels (enseignants et Biatss) affectés à la composante et d’étudiants inscrits dans la composante.
Le conseil administre la composante et délibère notamment sur le budget et la répartition des moyens affectés à la composante ; les activités d’enseignements, les méthodes pédagogiques, les procédés et modalités de contrôle des connaissances des diplômes ; les emplois à pourvoir ; les projets d’accréditation des diplômes ; les projets de conventions internationales portés par la composante.

Qui est concerné ?

Attention !

S’agissant d’élections partielles, toutes les composantes ne sont pas concernées par ces élections et tous les sièges ne sont pas à pourvoir dans ces conseils de composantes.

Les composantes et collèges concernés sont les suivants :

UFR de Droit, Sciences politiques et sociales

• Collège des personnels : collège BIATSS : 2 sièges
• Collège des étudiants : 6 sièges

Institut Galilée

• Collège D (étudiants inscrits en DEUST ou en licence) : 5 sièges
• Collège F (étudiants inscrits en master, en doctorant ou en préparation à l’agrégation) : 2 sièges

UFR des Lettres, Langues et Sciences Humaines et Sociales

• Collège des personnels : collège B : 1 siège / collège BIATSS : 1 siège
• Collège des étudiants : 4 sièges

IUT de Villetaneuse

• Collège des étudiants : 5 sièges

UFR Santé, Médecine et Biologie Humaine

• Collège des personnels : collège B sous collège B2 : 1 siège

IUT de Bobigny

• Collège professeurs des universités : 1 siège

Quand et où voter ?

Le scrutin aura lieu le 26 novembre 2019 de 8h30 à 16h30 dans les composantes où des sièges sont à pourvoir.

Vous votez dans la composante de votre formation ou de votre service. Les listes électorales sont affichées au sein de votre composante et sont consultables sur votre ENT.

Campus de Villetaneuse
UFR Lettres, Langues, Sciences Humaines et des Sociétés : salle A200
UFR Droit, Sciences Politiques et Sociales : salle H101
UFR Sciences de la communication : G203
Institut Galilée : salle D214
IUT de Villetaneuse : salle 0221

Campus de Bobigny
UFR Santé, Médecine et Biologie Humaine : salle M-51
IUT de Bobigny : salle S-116

Qui peut voter ?

Sont électeurs de plein droit les personnels et étudiants inscrits d’office sur les listes électorales.

Certains personnels doivent en revanche faire expressément leur demande d’inscription sur liste électorale au moyen des formulaires prévus à cet effet (cf. annexe 6), (cf.annexe 7A), (cf.annexe 7B).

Tous les personnels et étudiants régulièrement inscrits sont électeurs pour désigner leurs représentants au conseil de leur composante.

Les listes électorales seront affichées dans les différentes composantes le 31 octobre 2019.

Si votre nom ne figure pas sur la liste électorale

Tout personnel ou étudiant qui remplit les conditions pour être électeur et qui constaterait que son nom ne figure pas sur la liste électorale peut demander à faire procéder à son inscription, y compris le jour du scrutin, en s’adressant au président du bureau de vote.

Comment être candidat ?

Le dépôt des candidatures est obligatoire.

Quels sont les documents à fournir ?

• une liste des candidats (cf. annexe 4) ;
• un original de déclaration de candidature individuelle signée de chacun des candidats de la liste (cf. annexe 3) ;
• une photocopie de la carte d’étudiant de chaque candidat ou, à défaut, d’un certificat de scolarité de l’année en cours.

Pour chaque représentant des étudiants, un suppléant est élu dans les même conditions que le titulaire.

Critères obligatoires de composition des listes

• chaque liste doit être composée alternativement d’un candidat de chaque sexe ;
• chaque candidat doit être affecté ou inscrit dans la composante ;
• les listes étudiantes doivent comporter au minimum autant de nom qu’il y a de sièges titulaires à pourvoir et au maximum, autant de noms qu’il y a de sièges titulaires et suppléants à pourvoir.

Les listes de candidats peuvent porter mention du soutien dont elles bénéficient. Les mêmes précisions figurent sur les bulletins de vote.

Des professions de foi et des logos peuvent être jointes aux listes de candidats.

Où déposer les documents ?

L’ensemble des documents demandés pour les candidatures doivent être déposés au plus tard le 12 novembre 2019 à 16h00 au secrétariat de direction de votre composante ou adressés par voie postale au plus tard le 12 novembre 2019 à minuit à l’adresse suivante :

Service des Affaires Juridiques, Institutionnelles, des Marchés et des Achats (SAJIMA)
Campus de Villetaneuse – Bâtiment de la présidence – 2e étage
99 avenue Jean-Baptiste Clément
93430 Villetaneuse

Aucune candidature ne pourra être déposée, modifiée ou retirée après cette date et cet horaire.

Comment voter ?

Tous les personnels et étudiants régulièrement affectés ou inscrits dans la composante peuvent voter.
Le vote est secret. Le passage par l’isoloir est obligatoire.
Après vérification de son identité (carte d’étudiant, carte professionnelle ou pièce d’identité), chaque électeur met dans l’urne son bulletin, préalablement introduit dans une enveloppe lors de son passage dans l’isoloir.

Procuration

L’électeur empêché peut exercer son droit de vote en donnant une procuration à un mandataire pour voter en ses lieu et place. Le mandataire doit appartenir au même collège électoral, au même bureau de vote et à la même liste électorale.
Nul ne peut être porteur de plus de deux procurations.