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      Élections professionnelles locales

       

      Élisez vos représentants des personnels !

      Pour toute question relative à l’organisation des élections professionnelles de 2022, vous pouvez écrire à l’adresse suivante :

      • Résultats
      • Dates clefs
      • Rôle des instances de dialogue social
      • Voter
      • Documents électoraux
      •  Proclamation des résultats

        • CSA
        • CPE
        • CCPANT

      • Pour plus de précisions, vous pouvez consulter la circulaire

      • Le Comité social d’administration (CSA)

        Le comité social d’administration (CSA) est une instance consultative qui va remplacer le Comité technique (CT) et le Comité d’hygiène, de sécurité et des conditions de travail (CHSCT) à partir du 1er janvier 2023.

        Le CSA est notamment consulté sur les points suivants :

        • Projets de décret ou d’arrêté relatifs au fonctionnement et à l’organisation des services
        • Projets de lignes directrices de gestion en matière de gestion des ressources humaines
        • Projets de texte relatifs aux règles statutaires et aux règles relatives à l’échelonnement indiciaire
        • Plan de formation
        • Projets d’arrêté de restructuration d’un service
        • Projets d’aménagement importants modifiant les conditions de santé et de sécurité et les conditions de travail lorsqu’ils s’intègrent dans le cadre d’un projet de réorganisation de service
        • Projets de de décret ou d’arrêté relatifs au temps de travail

         

        Le CSA débat chaque année sur le bilan de la mise en œuvre des lignes directrices de gestion et sur l’évolution des politiques des ressources humaines.

        Le CSA débat au moins 1 fois tous les 2 ans des orientations générales relatives aux questions suivantes :

        • Évolution des métiers, des effectifs, des emplois
        • Accompagnement des projets de mobilité et d’évolution professionnelle
        • Politique indemnitaire
        • Politique d’insertion, de maintien dans l’emploi et d’accompagnement des agents en situation de handicap
        • Politique d’organisation du travail et de qualité de vie au travail

         

        Le CSA peut examiner toutes questions générales relatives aux points suivants :

        • Politiques de lutte contre les discriminations
        • Politiques d’encadrement supérieur
        • Fonctionnement et organisation des services
        • Impact de l’organisation sur l’accessibilité des services et la qualité des services rendus
        • Dématérialisation des procédures, évolutions technologiques et de méthodes de travail et incidence sur les personnels
        • Effets des principales décisions budgétaires sur la gestion des emplois

         

        Les sièges à pourvoir :

        • 10 sièges de titulaires au comité
        • 10 sièges de suppléants au comité

        Les listes de candidatures devront comprendre soit 10 femmes et 10 hommes soit 11 femmes et 9 hommes.

         

        La Commission paritaire d’établissement (CPE)

        La CPE est une instance consultative où siègent en nombre égal des représentants des personnels BIATSS (personnels des bibliothèques, Ingénieurs, Administratifs, Techniques, sociaux et santé) et des représentants de l’administration.

        Elle est compétente à l’égard des personnels du corps de recherche et formation, du corps de l’administration scolaire et universitaire et du corps des personnels de bibliothèque.

        Elle se réunit en formation restreinte sur les questions d’ordre individuel intéressant les agents titulaires.

        Ses compétences sont centrées sur l’examen des décisions individuelles défavorables (refus de temps partiel, refus de titularisation, révision du compte rendu de l’entretien professionnel, …).

        La répartition des sièges est la suivante :

        1er groupe

        Corps d’ingénieurs et de personnels techniques et administratifs de recherche et de formation,

        Corps des personnels de laboratoire, Corps des personnels ouvriers,

        Corps des personnels de service, Corps des personnels sociaux,

        Corps des personnels de santé.

        Catégorie A 2 titulaires de la commission + 2 suppléants de la commission
        Catégorie B 2 titulaires de la commission + 2 suppléants de la commission
        Catégorie C 2 titulaires de la commission + 2 suppléants de la commission

         

        2e groupe

        Corps de l’administration de l’éducation nationale et de l’enseignement supérieur – AENES

        Catégorie A 1 titulaire de la commission + 1 suppléant de la commission
        Catégorie B 2 titulaires de la commission + 2 suppléants de la commission
        Catégorie C 2 titulaires de la commission + 2 suppléants de la commission

         

        3e groupe

        Corps des personnels de bibliothèque,

        Corps des personnels de documentation,

        Corps des personnels de magasinage

        Catégorie A 1 titulaire de la commission + 1 suppléant de la commission
        Catégorie B 1 titulaire de la commission + 1 suppléant de la commission
        Catégorie C 1 titulaire de la commission + 1 suppléant de la commission

        Les listes de candidatures devront comprendre la répartition Femmes/Hommes suivante :

        Groupe 1 ITRF

        • Catégorie A: soit 2 femmes et 2 hommes, soit 3 femmes et 1 homme
        • Catégorie B: soit 2 femmes et 2 hommes, soit 3 femmes et 1 homme
        • Catégorie C: soit 2 femmes et 2 hommes, soit 3 femmes et 1 homme

         

        Groupe 2 AENES :

        • Catégorie A: soit 1 femme et 1 hommes, soit 2 femmes
        • Catégorie B: soit 2 femmes et 2 hommes, soit 3 femmes et 1 homme
        • Catégorie C: soit 3 femmes et 1 homme, soit 4 femmes

         

        Groupe 3 Bibliothèques :

        • Catégorie A: soit 1femme et 1 homme, soit 2 femmes
        • Catégorie B: soit 1 femme et 1 homme, soit 2 femmes
        • Catégorie C: soit 1 femme et 1 homme, soit 2 femmes

         

        La Commission consultative paritaire compétente à l’égard des agents contractuels (CCPANT)

        Cette instance traite de la gestion individuelle des agents contractuels.

        La CCPANT est consultée obligatoirement sur:

        • Les décisions individuelles relatives aux licenciements intervenant postérieurement à la période d’essai, à l’exclusion des licenciements prononcés en application du troisième alinéa du IV de l’article L.114-1 du code de la sécurité intérieure ;  ;
        • Le non-renouvellement du contrat des agents investis d’un mandat syndical ;
        • les sanctions disciplinaires autres que l’avertissement et le blâme et l’exclusion temporaire des fonctions avec retenue de rémunération pour une durée maximale de trois jours ;
        • les décisions refusant le bénéfice du congé prévu au troisième alinéa de l’article 11 en vue de favoriser la formation de cadres et d’animateurs pour la jeunesse ;
        • Les décisions refusant le bénéfice du congé prévu à l’article L. 215-1 du code général de la fonction publique ;
        • Les décisions refusant le bénéfice du congé pour formation dans les conditions fixées par le III de l’article 94 du décret n°2020-1427 du 20 novembre 2020 relatif aux comités sociaux d’administration dans les administrations et les établissements publics de l’Etat  ;
        • Les décisions ayant pour objet de dispenser un agent de l’obligation mentionnée au troisième linéa du I de l’article 25 du même décret ;
        • Les litiges d’ordre individuel relatifs aux conditions d’exercice du temp partiel ainsi que les décisions refusant l’autorisation d’accomplir un service à temps partiel ;
        • Les décisions refusant des autorisations d’absence pour suivre une action de préparation à un concours administratif ou une action de formation continue ;
        • Les décisions relatives à la révision du compte-rendu de l’entretien professionnel dans les conditions prévues à l’article 1-4 du décret n°86-83 du 17 janvier 1986 relatif aux dispositions générales applicables aux agents contractuels de l’Etat ;
        • Les décisions refusant une demande de mobilisation du compte personnel de formation, en application des articles L. 422-11 et L. 422-13 du code général de la fonction publique ;
        • Les décisions refusant une demande initiale ou de renouvellement de télétravail formulée par un agent dans les conditions de l’article 5 du décret n°2016-151 du 11 février 2016 relatif aux conditions et modalités de mise en œuvre du télétravail dans la fonction publique et la magistrature ;
        • Les décisions refusant une demande de congés au titre du compte épargne-temps.

         

        La répartition des sièges est la suivante :

        Catégorie A

        3 titulaires de la commision + 3 suppléants de la commission

        Catégorie B

        2 titulaires de la commision + 2 suppléants de la commission

        Catégorie C

        2 titulaires de la commision + 2 suppléants de la commission

      • Qui peut voter ?

        Toute personne inscrite d’office sur les listes électorales ou remplissant les conditions –indiquées dans la circulaire- pour être inscrite sur la liste électorale d’une instance de dialogue social peut voter pour les représentants de cette instance.
        Les électeurs remplissant les conditions pour être inscrits d’office qui constatent que leur nom ne figure pas sur les listes électorales ou qui relèvent une erreur les concernant sur lesdites listes, ont jusqu’au 21 novembre pour demander leur inscription ou la rectification des listes.

        Comment s’inscrire sur liste électorale ?

        Les personnes qui ne sont pas inscrites d’office sur les listes électorales et qui remplissent les conditions pour être électeur doivent compléter le formulaire de demande d’inscription et le transmettre à la DAJ, au plus tard le 16 novembre 2022 à 16h.
         

        Quand et ou les personnes peuvent consulter les listes électorales ? 

        Les listes électorales sont consultables à compter du 8 novembre 2022 sur l’ENT en mode connecté dans la partie “élections” et depuis le lien mentionné dans l’onglet “documents électoraux”.

        Elles seront également affichées au sein des composantes de l’université.

        Comment voter ?

        Vote à l’urne

        Pour voter, vous devez obligatoirement être inscrit sur les listes électorales le jour du scrutin et présenter un justificatif d’identité (carte d’identité, carte d’étudiant, passeport, permis de conduire ou carte professionnelle).

        Le vote est secret et le passage par l’isoloir est individuel et obligatoire. Lors du vote, vous ne pouvez ni radier, ni ajouter des noms, ni changer l’ordre de présentation des candidats. Le panachage est interdit.

        Vote par correspondance

        Les personnes qui ne peuvent pas être présentes le jour du scrutin ont la possibilité de voter par correspondance.

        Pour ce faire, elles doivent vérifier qu’elles figurent bien sur la liste des électeurs amenés à voter par correspondance. Si tel n’est pas le cas, elles doivent remplir le formulaire de demande de vote par correspondance et l’adresser à la DAJ au plus tard le 16 novembre 2022 à 16h, avec justificatif de la demande.

        Où voter ?

        Vous devez voter au bureau de vote de votre site de rattachement :
        • VILLETANEUSE : Gymnase Jackson Richardson, salle de danse
        • SAINT DENIS : Salles A301-A302-A303-A304
        • BOBIGNY : Salle 1-141

        Quand voter ?

        Le scrutin se déroule le jeudi 8 décembre 2022, pour tous les bureaux de vote.

      • Circulaire des Élections des représentants des personnels au sein des instances de dialogue social locales

        Comité Social d’Administration (CSA)

        • PV d’ordre d’affichage CSA
        1. Profession de foi CSA SGEN CFDT
        2. Profession de foi CSA CGT-SUD
        3. Profession de foi CSA FO-ESR
        4. Profession de foi CSA FSU

         

        Commission Paritaire d’Établissement (CPE)

        • PV d’ordre d’affichage CPE
         
        CPE Groupe 1 Catégorie A
        1. Profession de foi CPE 1A FO-ESR
         
        CPE Groupe 1 Catégorie B
        1. Profession de foi CPE 1B FO-ESR
        2. Profession de foi CPE 1B CGT
         
        CPE Groupe 1 Catégorie C
        1. Profession de foi CPE 1C CGT
         
        CPE Groupe 2 Catégorie B
        1. Profession de foi CPE 2B CGT
         
        CPE Groupe 3 Catégorie A
        1. Profession de foi CPE 3A CGT
         
        CPE Groupe 3 Catégorie B
        1. Profession de foi CPE 3B CGT
         
        CPE Groupe 3 Catégorie C
        1. Profession de foi CPE 3C CGT

         

        Commission Consultative Paritaire à l’égard des Agents Contractuels

        • PV d’ordre d’affichage CCPANT
         
        Catégorie A
        1. Profession de foi CCPANT Cat A FO-ESR
        2. Profession de foi CCPANT Cat A FSU
        3. Profession de foi CCPANT Cat A CGT
        4. Profession de foi CCPANT Cat A UNSA
         
        Catégorie B
        1. Profession de foi CCPANT Cat B FO-ESR
        2. Profession de foi CCPANT Cat B FSU
        3. Profession de foi CCPANT Cat B CGT
        4. Profession de foi CCPANT Cat B UNSA
         
        Catégorie C
        1. Profession de foi CCPANT Cat C FO-ESR
        2. Profession de foi CCPANT Cat C FSU
        3. Profession de foi CCPANT Cat C CGT
        4. Profession de foi CCPANT Cat C UNSA

        Annexes

        Annexe 1 – calendrier des opérations électorales
        Annexe 2 – Formulaire Liste de candidats – élection CSA
        Annexes 3 à 11 – Formulaires liste de candidats élections CPE
        Annexe 12 – Formulaire de candidature – élections CCPANT
        Annexe 13 – Déclaration de candidature individuelle – CSA et CPE 2022
        Annexe14 – Demande d’inscription sur liste électorales
        Annexe 16 – consignes VPC
        Décision portant sur l’utilisation des TICE


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      9dec - 6mardec 90 h 00mar 6Exposition : Insurgé.es ! Regards sur celles et ceux de la Commune de Paris de 1871T:Culture,Expositions

      Détails de l'événement

      L’entrée est gratuite pour les

      Détails de l'événement

      L’entrée est gratuite pour les étudiant.e.s de l’université !

      Date de fin : 6 mars 2023 (9 décembre – 6 mars)
      Lieu : Musée d’art et d’histoire Paul Eluard
      Adresse : 22 bis rue Gabriel Péri, 93200 Saint-Denis

      « Insurgé·es ! » présente les événements de la Commune de Paris du point de vue de ceux et celles qui les ont vécus et transmis, que ces personnes soient célèbres, identifiés, anonymes ou collectifs. Gratuite pour les étudiants de l’université, cette exposition est le fruit d’un partenariat entre le laboratoire Pléiade de l’université et le musée d’art et d’histoire Paul Eluard de Saint-Denis.

      En savoir plus ici

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      Université Sorbonne Paris Nord - Campus de Villetaneuse - Café Expo et BU Edgar Morin

      30jan - 11fevjan 300 h 00fev 11Exposition : Renverser le mondeUniversité Sorbonne Paris Nord - Campus de Villetaneuse - Café Expo et BU Edgar MorinT:Culture,Expositions

      Organisé par

      Service Culturel de l'Université Sorbonne Paris Nord

      Détails de l'événement

      Détails de l'événement

      Exposition

      Renverser le monde

      Peintures et gravures d’Axel Coutaz

       

      Du 30 janvier au 11 février 2023, Café Expo et BU Edgar Morin – campus de Villetaneuse

      Vernissage le mercredi 1er février à 12h, Café Expo

       

      “Marcher sur les mains la tête en bas; c’est une manière de regarder autrement le paysage qui nous entoure. Regarder aussi, différemment, les rapports de domination structurant nos sociétés. Et contribuer à créer une autre vision de la vie en commun.

      Alors cette série de gravures que je montre, inspirée de la thématique du monde à l’envers, c’est un peu une manière de jeter la table par-dessus les miettes !”

      Axel Coutaz

      En partenariat avec la BU Edgar Morin.

       

       

      Événement financé par la CVEC.

      Images © Axel Coutaz

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      Foyer de l'Illustration, campus de Bobigny

      7fev - 24fev 710 h 00fev 24Exposition Mohamed Ali Draw + Petit panorama du mangaFoyer de l'Illustration, campus de BobignyT:Culture,Expositions

      Organisé par

      Service Culturel de l'Université Sorbonne Paris Nord

      Détails de l'événement

      Détails de l'événement

      Exposition
      Mohamed Ali Draw
      + Petit panorama du manga

      Du 7 au 24 février, Foyer de l’Illustration

      A l’occasion de l’événement Bobigny Matsuri* qui consacre la journée du 8 février à la culture japonaise, de la calligraphie à la musique en passant par l’art culinaire, le Service culturel s’empare du volet manga et donne carte blanche à Mohamed Ali Draw. Ancien étudiant de l’IUT, ce jeune mangaka expose ici des extraits de Mukai, son tout premier tome édité, co-réalisé avec Kriko Jr, ainsi que de nombreux dessins et croquis qui illustrent son cheminement et sa passion.
      On découvrira aussi dans cette exposition un aperçu de l’histoire du manga.

      En partenariat avec l’association MMI Corp.

      * Mercredi 8 février de 10h à 19h : événement Bobigny Matsuri sur tout le campus proposé par des étudiants de l’association MMI Corps

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      Bibliothèque Edgar Morin

      8fev13 h 30- 16 h 30Après-midi Science OuverteBibliothèque Edgar Morin

      Détails de l'événement

      Le BRED et la bibliothèque

      Détails de l'événement

      Le BRED et la bibliothèque Sorbonne Paris Nord organisent le mercredi 8 février 2023 une nouvelle demi-journée consacrée à la Science Ouverte. La précédente édition avait vu la signature de la Charte de l’université Sorbonne Paris Nord pour une science ouverte. Il s’agit d’une demi-journée importante dans le cadre des pratiques d’évaluation de la recherche dans le contexte de la science ouverte et de l’évaluation Hcéres . Ce séminaire aura lieu à la Bibliothèque Universitaire (BU Edgar Morin) sur le campus de Villetaneuse.

      Renseignements et inscriptions:

      PROGRAMME DU MERCREDI 8 FÉVRIER 2023

      13H30 – ACCUEIL CAFÉ

      13H45 – INTRODUCTION Pascale Molinier, Vice-présidente de la Commission de la Recherche et Arnauld-Amaury Sillet, Directeur de la BU – Sorbonne Paris Nord

      14H – POURQUOI HAL EN SANTÉ MÉDECINE ET BIOLOGIE HUMAINE ? Historique et présentation du HAL Inserm par l’équipe en charge de l’animation du portail : Christine Dupuis, documentaliste – Inserm et Odile Malbec, responsable de « InsermBiblio »

      14H30 – L’APPLICATION DMP OPIDOR, UN OUTIL AU SERVICE DU CHERCHEUR DMP OPIDoR vous accompagne à travers l’élaboration et la mise en pratique de plans de gestion de données par Laurent Rassinoux, équipe de DMP Opidor en charge desactivités DataCite, INIST de Nancy

      15H – PAUSE

      15H15 – QUESTIONS JURIDIQUES LIÉES AU DÉPÔT EN ARCHIVE OUVERTE : ‧ Contrat avec l’éditeur de ma publication ? ‧ La « Loi pour une République Numérique » me protège-t-elle ? ‧ Les aspects juridiques de mon dépôt sur un portail en archive ouverte. Lionel Maurel, Directeur Adjoint Scientifique à l’Institut national des Sciences Humaines et Sociales du CNRS

      16H – CONCLUSION : Pascale Molinier, Vice-présidente de la Commission de la Recherche et Arnauld-Amaury Sillet, Directeur de la BU – Sorbonne Paris Nord

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      Université Sorbonne Paris Nord - Campus de Villetaneuse - Forum

      9fev13 h 00- 13 h 30Cirque : À portée de mains...Université Sorbonne Paris Nord - Campus de Villetaneuse - ForumT:Cirque,Culture

      Organisé par

      Service Culturel de l'Université Sorbonne Paris Nord

      Détails de l'événement

      Détails de l'événement

      Cirque
      À portée de mains…
      Chorégraphie et mise en piste : Thierry Thieû Niang
      Interprétation : Tom Bayard, Louis Chardain, Rayen Hernandez, Saïg Jacon, Ignacio Pinto, Anthony Salgueiro et Mareen Pospisil, apprenti·e·s de première année du CFA des Arts du cirque – Académie Fratellini

       

      Jeudi 9 février 2023 à 13h, Forum – campus de Villetaneuse

       

      A portée de mains…  est une danse dessinée, organique, qui accueille l’acrobatie et le jonglage. Une danse qui bondit et rebondit, qui fuse et qui jaillit, dans la douceur même du geste, de la présence en partage.
      La forme est hybride, entre installation et spectacle, où musique et danse ne font plus qu’un et ensemble. Les corps oscillent entre énergie et douceur, vitesse et tendresse.
      À travers ce mouvement, là, tout près, in situ, avec à portée de mains, on parle d’amour comme toujours par et avec tous les récits du monde.


      Thierry Thieû Niang est danseur et chorégraphe. Parallèlement à son parcours de création, il initie des ateliers de recherche chorégraphique autant auprès de professionnels que d’amateurs, d’enfants, d’adolescents, d’adultes et de seniors, de personnes autistes ou détenues. Il collabore auprès de différents metteurs en scène, chorégraphes, comédien.ne.s et musicien.ne.s pour des créations partagées.
      Officier des arts et des lettres, lauréat de la Villa Médicis Hors les Murs, de la Fondation Unesco-Aschberg et du Prix Chorégraphe SACD, il intervient auprès d’écoles d’art, de conservatoires supérieurs d’art dramatique et chorégraphique, d’associations de quartiers, d’hôpitaux et de prisons dans différentes villes en France et à l’étranger.

      École supérieure des arts du cirque, l’Académie Fratellini s’affirme également comme un lieu de création et de diffusion, ouvert sur son quartier et acteur du développement culturel de son territoire. L’Académie est un pôle moteur et référent de l’action artistique et culturelle en Seine-Saint-Denis. Itinérance des apprenti·e·s sur le territoire, ateliers d’initiation aux arts du cirque hors les murs, partenariats avec les établissements scolaires, associations et entreprises : les actions mises en œuvre sont nombreuses et diversifiées pour répondre aux attentes de chaque porteur de projet.

       

      Production : Académie Fratellini. Événement financé par la CVEC.

      Photographie © Julie Carretier-Cohen

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