Éthique recherche

L’intégrité scientifique est une valeur fondamentale de la recherche et garantit une recherche honnête et rigoureuse, contribuant à l’image de marque de celle-ci dans notre communauté, dans notre société et plus largement au niveau international.

Le 29 janvier 2015 a été signée par les universités, représentées par la Conférence des Présidents d’Universités, le CNRS, l’Inserm, l’INRA, le CIRAD, l’Institut Curie, la charte nationale de déontologie des métiers de la recherche qui détaille les démarches d’une recherche intègre et responsable.

À la suite de la publication du rapport de Pierre Corvol (en juin 2016), les 16 propositions du rapport ont été entérinées par le secrétaire d’état à la recherche Thierry Mandon.

La création d’un « référent intégrité scientifique » dans chaque établissement, la mise en réseau via le réseau « référent intégrité scientifique » et l’installation de l’Office Français de l’Intégrité Scientifique (OFIS)¹, nouveau département de l’HCERES, répond au renforcement de la politique d’intégrité scientifique dans notre pays, mais également aux exigences européennes. En effet, dans le cadre des actions Horizon 2020, les recherches éthiques, intègres et responsables sont mises en avant².

La France n’a pas à déplorer plus de cas de manquement à l’intégrité scientifique (fabrication ou de falsification de résultats, fraude, plagiat ou conflit d’intérêt) que les autres pays européens, néanmoins ceux-ci doivent être prévenus ou traités³.

L’Université Paris 13 s’inscrit dans cette démarche depuis 2015 et participe aux réunions organisées par le réseau. La Vice-présidence recherche de l’Université Paris 13, et la Commission recherche de l’université soutiennent la mise en œuvre opérationnelle de mesures de sensibilisation et de prévention des manquements à l’intégrité scientifique, mais également des mécanismes de traitement des manquements.
D’ores et déjà, l’arrêté fixant les modalités d’obtention du doctorat indique que les écoles doctorales « veillent à ce que chaque doctorant reçoive une formation à l’éthique de la recherche et à l’intégrité scientifique »⁴.

La Vice-Présidence de la Commission recherche, le BRED et les écoles doctorales de l’Université Paris 13 travaillent sur cette thématique. Des liens ont été noués avec l’Université de Bordeaux pour la mise en place de e-formations.

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1. http://www.hceres.fr/index.php/ACTUALITES/Toutes-les-actualites/Le-college-du-Hceres-valide-la-creation-de-l-Office-francais-d-integrite-scientifique
2. http://ec.europa.eu/research/participants/data/ref/h2020/other/hi/h2020-ethics_code-of-conduct_en.pdf
3. https://cache.media.enseignementsup-recherche.gouv.fr/file/Actus/84/2/Rapport_Corvol_29-06-2016_601842.pdf
4. https://www.legifrance.gouv.fr/affichTexteArticle.do; Article 3 paragraphe 3 de l’arrêté du 25 mai 2016 fixant le cadre national de la formation et les modalités conduisant à la délivrance du diplôme national de doctorat